Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAUTIER Graines
GAUTIER SEMENCES

Numéro de dépôt :
4510190
Date de dépôt :
21/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2028
GAUTIER Graines de GAUTIER SEMENCES

Présentation de la marque GAUTIER Graines

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2018 par GAUTIER SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAUTIER Graines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est GAUTIER SEMENCES domicilié(e) ROUTE D'AVIGNON - 13630 - EYRAGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis FELIX domicilié(e) 10 avenue de la Poulasse - 84033 - AVIGNON cedex 3 - France.

La marque GAUTIER Graines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAUTIER Graines arrivera à expiration en date du 21 décembre 2028.

GAUTIER SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : OIGNON DES CEVENNES – GAUTIER , GRISET , HARICOT PONGO , THE CHERRY TOMATO PICCOLO , GAUTIER semences , HARICOT PONGO - GAUTIER , HARICOT CUPIDON , VARIETE PICCOLO L'UNIQUE , HARICOT CUPIDON - GAUTIER


GAUTIER SEMENCES - ROUTE D'AVIGNON - 13630 - EYRAGUES - France


Monsieur Jean-Louis FELIX - 10 avenue de la Poulasse - 84033 - AVIGNON cedex 3 - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Semences (graines).